REV. 0.1 du 8 août 2024
POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ
INFORMATIONS SUR LE TRAITEMENT DES DONNEES A CARACTERE PERSONNEL EN VERTU DE L’ARTICLE 13 DU REGLEMENT (UE) 2016/679
L’ARTICLE 13 DU RÈGLEMENT (UE) 2016/679
SARDINIA VERSO L’UNESCO, dont le siège social est situé à Cagliari, Ex Manifattura
Tabacchi, à Opificio lnnova, Viale Regina Margherita n. 33, C.F. 92260980922 (ci-après « le Titulaire du traitement » ou « le Responsable du traitement »).
ci-après « Contrôleur des données » ou « Contrôleur »), conformément au règlement (UE) 2016/679
(ci-après : « Règlement ») – considère la vie privée et la protection des données personnelles comme un
un aspect très important de son activité. Nous vous invitons donc, avant de transmettre
données personnelles au contrôleur, à lire attentivement la présente politique.
Celle-ci contient des informations importantes sur le traitement de vos données personnelles. Par « données à caractère personnel
Les « données à caractère personnel » désignent toute information concernant une personne physique identifiée ou identifiable (« personne concernée ») ; et
une personne physique identifiable (« personne concernée ») ; une personne physique identifiable est une personne qui peut être
identifiée, directement ou indirectement, par référence notamment à un identifiant
tel qu’un nom, un numéro d’identification, des données de localisation, un identifiant
en ligne ou à un ou plusieurs éléments caractéristiques de son identité physique, physiologique, génétique, psychologique, économique, culturelle ou sociale.
physiologique, génétique, psychologique, économique, culturelle ou sociale.
La présente politique
– est réputée être établie pour le site web https://www.sardegnaversounesco.org/ et ses sous-domaines
(ci-après dénommé « le site ») ;
– fait partie intégrante du Site et des activités que nous menons ;
– est fourni, conformément à l’article 13 du Règlement, à ceux qui interagissent avec les services web
services du Site et du Propriétaire, soit par simple consultation, soit par l’utilisation de services spécifiques mis à disposition par le biais du Site et du Propriétaire.
des services spécifiques mis à disposition par le biais du site.
Le Propriétaire peut être contacté à l’adresse suivante : sardegnaversounesco@gmail.com
Le présent document a été établi conformément à l’article 13 du règlement (UE) 2016/679 (ci-après : « règlement UE »).
ci-après : » Règlement « ) afin de vous permettre de connaître notre politique de confidentialité,
de comprendre comment vos informations personnelles sont traitées lorsque vous utilisez nos sites et, le cas échéant, de donner votre consentement libre et éclairé.
et, le cas échéant, de donner votre consentement libre et éclairé au traitement de vos données personnelles.
Les informations et les données que vous fournissez ou que vous obtenez d’une autre manière dans le cadre de votre
participation aux activités de la Sardaigne en faveur de l’Unesco, – comme pour la
participation à des événements – ci-après dénommés « services » -, seront traitées dans le respect des
des dispositions du Règlement et des obligations de confidentialité qui inspirent les activités de la Sardaigne pour l’Unesco.
Sardaigne vis-à-vis de l’Unesco.
Conformément au Règlement, les traitements effectués par Sardegna verso Unesco
seront régis par les principes de licéité, de loyauté, de transparence, de limitation de la finalité et de la durée de conservation, de minimisation des données, d’exactitude et de sécurité.
de conservation, de minimisation des données, d’exactitude, d’intégrité et de confidentialité.
INDEX
1. Responsable du traitement des données
2. Les données à caractère personnel traitées
a. Données de navigation
b. Données fournies volontairement par la personne concernée
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3. Finalité du traitement
4. Base juridique et caractère obligatoire ou facultatif du traitement
5. Destinataires des données à caractère personnel
6. Stockage des données à caractère personnel
7. Transfert de données à l’étranger
8. Droits de la personne concernée
9. Modifications
10. Cookies
1. Responsable du traitement des données
SARDEGNA VERSO L’UNESCO, dont le siège est à Cagliari, Ex Manifattura
Tabacchi, Opificio lnnova, Viale Regina Margherita no. 33, C.F. 92260980922,
qui peut être contacté à l’adresse électronique sardegnaunesco@gmail.com
2. Les données personnelles traitées
Suite à la navigation sur le site, nous vous informons que Sardegna verso Unesco traitera vos
Données Personnelles qui peuvent consister en un identifiant tel que votre nom, un numéro d’identification, un identifiant en ligne ou un ou plusieurs éléments caractéristiques de votre identité.
numéro d’identification, un identifiant en ligne ou un ou plusieurs éléments caractéristiques de votre
physique, économique, culturelle ou sociale de nature à permettre l’identification ou l’identification de la personne concernée.
identifiée ou identifiable.
Nous pouvons traiter d’autres données personnelles que vous fournissez librement dans les formulaires de demande
d’information (par exemple pour obtenir des informations sur des produits et services). Toute
données sensibles, telles que visées à l’art. 9.1 Reg. 2016/679/EU, ne doivent pas être traitées, sauf si
consentement explicite préalable donné par la personne concernée.
a. Données de navigation
Les systèmes informatiques et les procédures logicielles utilisés pour faire fonctionner le Site
acquièrent, au cours de leur fonctionnement normal, certaines Données Personnelles dont la transmission
dont la transmission est implicite dans l’utilisation des protocoles de communication Internet. Il s’agit d’informations qui
ne sont pas collectées pour être associées à des personnes identifiées, mais qui par leur nature même
pourraient, à travers le traitement et l’association avec des données détenues par des tiers, permettre l’identification des utilisateurs.
d’identifier les utilisateurs. Cette catégorie de données comprend les adresses IP ou les noms de domaine
des ordinateurs utilisés par les utilisateurs qui se connectent au site, les adresses en notation URI
(Uniform Resource Identifier) des ressources demandées, l’heure de la demande, la méthode utilisée pour soumettre la demande au site.
méthode utilisée pour soumettre la demande au serveur, la taille du fichier obtenu en réponse, le code numérique
le code numérique indiquant l’état de la réponse donnée par le serveur (succès, erreur, etc.) et
d’autres paramètres relatifs au système d’exploitation et à l’environnement informatique de l’utilisateur. Ces données
Ces données sont utilisées dans le seul but d’obtenir des informations statistiques anonymes sur l’utilisation du site.
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Site et d’en vérifier le bon fonctionnement, d’identifier les anomalies et/ou les abus, et
sont effacées immédiatement après leur traitement. Les données peuvent être utilisées
pour déterminer les responsabilités en cas d’hypothétiques délits informatiques à l’encontre du site ou de
de tiers : hormis cette possibilité, à l’heure actuelle, les données relatives aux contacts web ne persistent pas plus de sept jours.
sept jours.
b. Données fournies volontairement par la personne concernée
Nous pouvons traiter des données personnelles et/ou de contact telles que le nom, le prénom, l’adresse électronique et le numéro de téléphone.
Données relatives aux paiements et autres informations bancaires, par exemple contenues dans les reçus de paiement.
les reçus de paiement pour l’inscription à des cours de formation ou l’achat en ligne de produits ou de services.
services.
Si vous communiquez à Sardegna verso Unesco des données personnelles de tiers, vous devez
garantir – en assumant toute responsabilité – que cette hypothèse particulière de traitement
repose sur une base juridique appropriée au sens de l’article 6 du règlement, qui légitime la communication à Sardegna verso Unesco des données personnelles de tiers.
la communication à Sardegna verso Unesco et le traitement y afférent des informations en question.
en question.
3. Finalités du traitement
Le traitement des données que nous avons l’intention d’effectuer peut avoir les finalités suivantes :
a. Permettre la fourniture des services que vous avez demandés, tels que :
l’inscription au site ;
l’inscription à la lettre d’information électronique
l’inscription aux cours de formation
le partage de contenu sur le site ;
demande d’information générique ;
l’inscription aux événements et initiatives organisés par Sardegna verso Unesco ;
gestion de votre éventuelle relation contractuelle avec Sardegna verso Unesco ;
la promotion et la gestion des dons et des parrainages de Sardegna verso Unesco ;
collecte et analyse des curriculum vitae à des fins de collaboration avec Sardegna verso Unesco ;
b. répondre aux demandes d’assistance ou d’information ;
c. remplir les obligations légales, comptables et fiscales ;
d. faire valoir ou défendre des droits en justice, en cas d’abus dans l’utilisation du site web et/ou de nos services ou en cas de litige d’ordre contractuel ou fiscal.
Services ou pour des litiges de nature contractuelle ou non contractuelle.
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4. Fondement de la légitimité et caractère obligatoire ou facultatif du traitement.
La base légale du traitement des données à caractère personnel aux fins énoncées à la section 3 (a-b) est la suivante
l’article 6, paragraphe 1, point b), du règlement, car le traitement est nécessaire à la fourniture des services
ou pour répondre aux demandes formulées par la personne concernée. La fourniture de données à caractère personnel à ces fins
est facultative, mais le fait de ne pas les fournir rendrait impossible l’activation des services fournis par le site.
d’activer les services fournis par le site.
Pour les traitements relevant des finalités statutaires de Sardegna verso Unesco, parmi lesquelles
celles visées au point 3.a), les données des membres ou des personnes en contact régulier avec Sardegna verso Unesco peuvent faire l’objet d’un traitement.
Si vous êtes en contact régulier avec Sardegna verso Unesco, les données peuvent être traitées. Si vous avez acheté des services ou des biens à Sardegna verso Unesco, vos données peuvent être traitées.
Unesco, vos données peuvent être traitées en vue de l’envoi direct de matériel publicitaire.
de matériel publicitaire relatif à des produits ou services de Sardegna verso Unesco similaires à ceux que vous avez achetés, sans votre consentement (« données personnelles »).
que vous avez achetés, sans votre consentement (« soft spam »). Le traitement de vos données à ces fins
L’intérêt légitime visé à l’article 6.1.f) du règlement et à l’article 130, paragraphe 4, du décret législatif 196/2003 est à l’origine du traitement de vos données à ces fins.
4 du décret législatif 196/2003. En tout état de cause, conformément à l’article 21 du Règlement, vous avez la possibilité de
s’opposer à ce traitement à tout moment, soit initialement, soit dans des
ultérieures, facilement et gratuitement, en écrivant au responsable du traitement aux adresses
ci-dessus, ainsi que d’obtenir une réponse immédiate confirmant l’interruption de ce traitement.
traitement (article 15 du règlement).
La finalité visée à la section 3(c) représente un traitement de données à caractère personnel effectué en vertu de l’article 6(1)(c).
l’article 6, paragraphe 1, point c), du règlement, afin de respecter une obligation légale. Dès lors que les
Le traitement des données à caractère personnel est effectivement nécessaire au respect d’une obligation légale à laquelle la Sardaigne est soumise en vertu de l’article 6, paragraphe 1, point c), du règlement.
Sardinia to Unesco est soumise. Le traitement aux fins visées à la section 3(d)
est effectué conformément à l’article 6, paragraphe 1, point f), du règlement.
5. Destinataires des données à caractère personnel
Vos données à caractère personnel peuvent être partagées, aux fins énoncées à la section 3 ci-dessus
avec :
– a. les entités qui agissent généralement en tant que responsables du traitement des données conformément à l’art.
28 du Règlement, à savoir : i) les personnes, sociétés ou cabinets professionnels qui fournissent à la Sardaigne des activités d’assistance et de conseil dans le cadre du programme de l’Unesco en matière de comptabilité.
des activités d’assistance et de conseil à la Sardaigne vis-à-vis de l’Unesco en matière de comptabilité, d’administration, de droit, de fiscalité, de finance et de gestion.
comptables, administratives, juridiques, fiscales, financières et de recouvrement de créances liées à la
services ; ii) les personnes avec lesquelles il est nécessaire d’interagir pour la fourniture des
services (par exemple, les fournisseurs d’hébergement) ; iii) ou les parties chargées d’effectuer des
des activités de maintenance technique (y compris la maintenance des équipements de réseau et
des réseaux de communication électronique) ; (collectivement « destinataires ») ; la liste des sous-traitants qui traitent les données peut être demandée par l’utilisateur.
La liste des sous-traitants qui traitent les données peut être demandée au responsable du traitement.
– b. les sujets, les entités ou les autorités, les responsables autonomes du traitement, à qui il est obligatoire de communiquer vos données.
à qui il est obligatoire de communiquer vos données personnelles en vertu de dispositions légales ou d’ordonnances des
autorités ;
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– c. les personnes autorisées par Sardegna verso Unesco à traiter les Données Personnelles en vertu de l’article 29 du Règlement.
Article 29 du Règlement, nécessaires à l’exercice d’activités strictement liées à la fourniture des Services, qui ont été autorisées par Sardegna verso Unesco.
strictement liées à la fourniture des services, qui se sont engagées à respecter la confidentialité ou qui ont une obligation légale de confidentialité (par ex.
obligation légale de confidentialité (par exemple, les employés de Sardegna verso Unesco).
6. Conservation des données
Les données à caractère personnel traitées aux fins énoncées à la section 3 (a-d) seront conservées pendant le temps strictement nécessaire à la réalisation de ces fins, conformément aux principes de la protection de la vie privée et de la confidentialité.
le temps strictement nécessaire à la réalisation de ces finalités, conformément aux principes
de minimisation et de limitation de la conservation conformément à l’article 5, paragraphe 1, point e), du règlement. Dans tous les cas
en tout état de cause, le responsable du traitement traitera les données à caractère personnel pendant la durée nécessaire à l’exécution des obligations contractuelles et légales.
contractuelles et légales.
De plus amples informations sur la période de conservation des données et les critères utilisés pour déterminer cette période peuvent être demandées par écrit.
déterminer cette période peuvent être demandées en écrivant au contrôleur.
7. Transfert de données à l’étranger en cas d’utilisation de plateformes de diffusion en direct ou de fourniture de contenu et de matériel de formation aux États-Unis.
en direct ou pour la fourniture de contenu et de matériel de formation dans le cadre des cours de formation.
cours de formation
En cas d’utilisation de plateformes telles que
Facebook Workplace ou Zoom, pour la diffusion en direct des cours et/ou pour le partage
de matériel d’information, il convient de noter que cette utilisation des services peut nécessairement impliquer l’exportation en dehors du territoire de l’Union européenne des données de l’utilisateur.
impliquer l’exportation hors du territoire de l’Union européenne des données de la personne concernée
(données d’identification, coordonnées, données et méta-données relatives aux jours, heures et contenus des
sessions de formation) demandant ce service. Ce transfert s’effectue sur la base
l’exemption prévue à l’article 49, paragraphe 1, point b), du règlement, étant donné que le transfert est occasionnellement nécessaire à l’exécution du service.
le transfert est occasionnellement nécessaire à l’exécution du service de formation
service de formation contracté par la personne concernée auprès du responsable du traitement.
8. Droits des personnes concernées
Conformément aux articles 15 et suivants du règlement, vous avez le droit de demander à tout moment
à tout moment, l’accès à vos données à caractère personnel, la rectification ou l’effacement de celles-ci, la
limitation du traitement dans les cas prévus à l’article 18 du règlement, d’obtenir, dans un format structuré, couramment utilisé et lisible par machine, la communication des données à caractère personnel vous concernant.
structuré, couramment utilisé et lisible par machine, les données qui
vous concernent, dans les cas prévus à l’article 20 du règlement. À tout moment, vous pouvez
révoquer, conformément à l’article 7 du règlement, le consentement donné ; introduire une réclamation auprès de l’autorité compétente
conformément à l’article 77 du règlement (Garante per la Protezione dei Dati
(Garante per la Protezione dei Dati Personali WWW.GARANTEPRIVACY.IT) conformément à l’article 77 du règlement, si
vous considérez que le traitement de vos données est contraire à la législation en vigueur.
Vous pouvez introduire une demande d’opposition au traitement de vos données conformément à l’article 21 du
Vous pouvez introduire une demande d’opposition au traitement de vos données en vertu de l’article 21 du règlement, dans laquelle vous justifiez les raisons qui motivent votre opposition.
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Responsable du traitement se réserve le droit d’évaluer la demande, qui ne serait pas acceptée en cas d’existence de
de motifs légitimes impérieux pour le traitement qui prévalent sur vos intérêts,
droits et libertés.
Les demandes doivent être adressées par écrit au responsable du traitement.
9. Modifications
La présente politique de confidentialité entre en vigueur le 8 août 2024. La Sardaigne vers l’Unesco se réserve le droit
de modifier ou simplement de mettre à jour son contenu, en partie ou en totalité, également
en raison de changements dans la législation applicable. La Sardaigne vers l’Unesco vous informera de ces changements dès qu’ils seront introduits.
de ces modifications dès qu’elles seront introduites et elles seront contraignantes dès qu’elles seront publiées sur le site.
publiées sur le site web. Sardegna verso Unesco vous invite donc à consulter régulièrement cette section pour être au courant des dernières modifications.
section pour prendre connaissance de la version la plus récente et mise à jour de la politique de confidentialité
afin d’être toujours au courant des données collectées et de l’utilisation qui en est faite par Sardegna verso
Unesco.
10. Cookies et traceurs en ligne
La présente politique en matière de cookies se réfère exclusivement au site web (« Site ») et doit être considérée comme faisant partie intégrante de sa politique de confidentialité.
partie intégrante de sa politique de confidentialité.
1. Définitions, caractéristiques et application
Les cookies sont de petits fichiers texte que les sites que vous visitez envoient et stockent sur votre ordinateur ou votre appareil mobile.
ordinateur ou votre appareil mobile, pour être retransmis aux mêmes sites lors de votre prochaine visite.
C’est grâce aux cookies qu’un site se souvient des actions et des préférences de l’utilisateur (par ex,
les actions et préférences de l’utilisateur (telles que les données de connexion, le choix de la langue, la taille de la police, d’autres paramètres d’affichage, etc.
d’affichage, etc.) afin qu’il ne soit pas nécessaire de les indiquer à nouveau lorsque l’utilisateur revient sur ce site ou navigue à partir d’un autre site.
) afin qu’ils ne doivent pas être indiqués à nouveau lorsque l’utilisateur revient sur ce site ou navigue d’une page à l’autre de celui-ci. Les cookies sont donc utilisés
pour effectuer l’authentification de l’ordinateur, le suivi de la session et le stockage d’informations sur les activités des utilisateurs qui accèdent au site.
d’informations sur les activités des utilisateurs accédant à un site et peuvent également contenir un identifiant unique qui lui permet de s’identifier.
contiennent également un identifiant unique qui permet de suivre la navigation de l’utilisateur
de l’utilisateur au sein même du site à des fins statistiques ou publicitaires. Au cours de sa
navigation sur un site, l’utilisateur peut également recevoir sur son ordinateur ou son appareil mobile
des cookies provenant de sites ou de serveurs web autres que celui que vous visitez (cookies « tiers »).
Certaines opérations ne pourraient être effectuées sans l’utilisation de cookies qui, dans certains cas, sont donc techniquement nécessaires pour que le site puisse fonctionner.
sont donc techniquement nécessaires au fonctionnement du site.
Il existe différents types de cookies, selon leurs caractéristiques et leurs fonctions, qui peuvent
rester sur l’ordinateur ou l’appareil mobile de l’utilisateur pendant des périodes de temps différentes : ce que l’on appelle les
les cookies de session, qui sont automatiquement supprimés lorsque le navigateur est fermé ; c.d.
les cookies persistants, qui restent sur l’équipement de l’utilisateur jusqu’à une date d’expiration prédéterminée.
date d’expiration prédéterminée.
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Selon la législation italienne en vigueur, l’utilisation de cookies ne requiert pas toujours le consentement exprès de l’utilisateur.
Le consentement exprès de l’utilisateur n’est pas toujours requis pour l’utilisation de cookies. En particulier, les « cookies techniques » ne nécessitent pas un tel consentement,
c’est-à-dire ceux qui sont utilisés dans le seul but d’effectuer la transmission d’une communication sur un
réseau de communication électronique, ou dans la mesure strictement nécessaire à la fourniture d’un service
service explicitement demandé par l’utilisateur. Il s’agit, en d’autres termes, des cookies indispensables
pour le fonctionnement du site ou nécessaires à l’exécution des activités demandées par l’utilisateur.
2. Types de cookies utilisés par le Site
Le site utilise les types de cookies suivants et offre la possibilité de les désélectionner
à l’exception des cookies de tiers, pour lesquels l’utilisateur doit se référer directement aux méthodes de sélection et de désélection correspondantes.
L’utilisateur peut se référer directement aux méthodes de sélection et de désélection des cookies respectifs, indiquées
à l’aide de liens :
Les cookies techniques – de navigation ou de session – qui sont strictement nécessaires au fonctionnement du site ou qui permettent à l’utilisateur d’effectuer des opérations sur le site.
Site ou pour permettre à l’utilisateur de profiter du contenu et des fonctions demandés.
Les cookies analytiques ou de profilage.
3. Comment visualiser et modifier les cookies par le biais de votre
navigateur
L’utilisateur peut sélectionner les cookies qu’il souhaite autoriser par le biais de la procédure appropriée
dans la section Paramètres des cookies, ainsi qu’autoriser, bloquer ou supprimer (en tout ou en partie) les cookies.
supprimer (en tout ou en partie) les cookies par le biais des fonctions spécifiques de votre navigateur.
Toutefois, en cas de désactivation de tout ou partie des cookies, il est possible que l’utilisateur ne puisse pas accéder à l’ensemble des informations contenues dans le site.
Toutefois, en cas de désactivation de tout ou partie des cookies, il est possible que le Site ne soit pas accessible ou que certains services ou fonctions du Site ne soient pas accessibles.
certains services ou fonctions du site ne soient pas disponibles ou ne fonctionnent pas correctement et/ou
vous deviez modifier ou saisir manuellement certaines informations ou préférences à chaque fois que vous visitez le site.
Il se peut que vous deviez modifier ou saisir manuellement certaines informations ou préférences à chaque fois que vous visitez le site.
Pour plus d’informations sur la manière de définir vos préférences en matière d’utilisation des cookies
par le biais de votre navigateur, vous pouvez vous référer aux instructions correspondantes :
– Internet Explorer
– Firefox
– Chrome
– Safari
4. Paramètres des cookies
Ci-dessous, vous pouvez faire un choix et indiquer spécifiquement quels
cookies à autoriser.
Nous vous informons que si vous n’autorisez pas les cookies techniques, vous risquez de ne pas pouvoir
d’utiliser le Site, de visualiser son contenu et de bénéficier de ses services. Interdiction des cookies
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de fonctionnalité peut avoir pour conséquence que certains services ou certaines fonctions du Site ne soient pas
ne soient pas disponibles ou ne fonctionnent pas correctement et l’utilisateur peut être contraint de
modifier ou saisir manuellement certaines informations ou préférences à chaque visite du site.
visiter le site. En ce qui concerne les cookies envoyés directement par l’opérateur du Site, ainsi que
ainsi que par la procédure mise à disposition sur cette page, l’utilisateur peut bloquer ou
bloquer ou supprimer (en tout ou en partie) les cookies également par le biais des fonctions spécifiques de votre navigateur (voir ci-dessus).
navigateur (voir ci-dessus).
Les choix effectués par l’utilisateur en ce qui concerne les cookies du site seront à leur tour enregistrés
dans un cookie technique spécial, dont les caractéristiques sont énumérées dans le tableau des
cookies. Toutefois, ce cookie peut ne pas fonctionner correctement dans certaines circonstances :
dans ce cas, il est conseillé à l’utilisateur de supprimer les cookies indésirables et d’en empêcher l’utilisation
également par le biais des fonctionnalités de votre navigateur. Préférences de l’utilisateur
Les préférences de l’utilisateur concernant les cookies devront être réinitialisées si différents dispositifs ou navigateurs sont utilisés pour accéder au site.
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